Voyages Intérieurs : désigne La Société Éditrice de Voyages Intérieurs (Magazine), société Ambre Marketing au capital de 8000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 441 014 644, ayant son siège social 58 avenue des Caillols villa 25 B, 13012 Marseille.
I. PRÉAMBULE
Les Conditions Générales régissent les offres de Produits et/ou Services proposées par Voyages Intérieurs. Les Conditions Générales et, le cas échéant, les Conditions Particulières, constituent le Contrat liant Voyages Intérieurs à l’utilisateur ou au Client.
L’Utilisateur est présumé connaître et accepter, sans réserve, l’ensemble des CGU du seul fait de sa connexion aux Site et Applications et son utilisation des Services, quels que soient les terminaux numériques de réception utilisés.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Voyages Intérieurs et son Client, les deux parties les acceptant sans réserve.
Les Conditions Générales et Conditions Particulières seront opposables à l’Utilisateur et/ou Client à compter de leur mise en ligne sur le Site et appliquées aux utilisations, souscriptions et/ou commandes intervenant à compter de cette date.
Les stipulations des Conditions Générales et des Conditions Particulières s’appliquent concomitamment à la Politique de confidentialité de Voyages intérieurs.
L’éventuelle tolérance d’un manquement contractuel ne vaut pas renonciation de Voyages Intérieurs à s’en prévaloir.
II. PRODUITS DE VOYAGE INTERIEUR
Les principaux Produits et/ou Services proposés par Voyages Intérieurs sont présentés dans le présent article et dans l’Annexe I des Conditions Générales intitulée ” Conditions Particulières “. Voyages intérieurs se réserve le droit à tout moment, dans le respect des dispositions légales et réglementaires en vigueur, de modifier, faire évoluer, soumettre à conditions, suspendre, retirer ou supprimer tout ou partie d’un Produit et/ou Service.
1. Publications de magazine
Voyages intérieurs édite les publications suivantes :
– Voyages intérieurs : publication de magazine mensuelle de développement personnel et spirituel. Voyages intérieurs est édité une fois par mois. Voyages intérieurs est diffusé dans une version imprimée sur papier et dans une version numérique.
– Les hors-séries de Voyages Intérieurs : publications de magazine non périodiques dédiées à un sujet spécifique.
2. Offres d’abonnement et réabonnement aux publications
Voyages intérieurs propose différentes offres d’abonnement et de réabonnement à ses publications.
– La version numérique d’une publication si elle existe
La publication est accessible pour le Client sur le Site et/ou les Applications. Les abonnements numériques donnent également accès à des Produits et/ou Services numériques additionnels présents sur le Site.
– La version papier et numériques simultanément (abonnement mixte)
Les principales offres d’abonnement et de réabonnement proposées par Voyages intérieurs sont présentées en Annexe 1 des présentes. Elles sont également accessibles via l’URL suivant : www.serendrelaviebelle.com
3. Site et Applications
a. Création d’un Compte sur le Site et/ou Applications
Il ne peut être créé qu’un seul compte par Utilisateur et/ou Client. Le compte est associé à des codes d’accès, c’est-à-dire un identifiant et un mot de passe, choisis par l’Utilisateur et/ou Client, lui permettant de s’identifier sur le Site et/ou Applications, de se connecter à son Compte et de bénéficier des Produits et/ou Services associés. L’Utilisateur et/ou Client s’engage, lors de la création de son Compte, à fournir des informations exactes et complètes. Il s’engage à tenir à jour ces informations pendant toute la durée de validité de son Compte.
Ces codes d’accès sont personnels et confidentiels. Dans le but de se protéger de manière optimale contre les atteintes éventuelles à la confidentialité de son Compte et des informations qui y figurent, il est recommandé à l’Utilisateur et/ou Client de choisir un mot de passe original et complexe.
b. Désactivation d’un Compte
L’Utilisateur et/ou le Client qui souhaite désactiver son Compte peut en adresser demande au Service Client. La désactivation du Compte aura pour conséquence l’impossibilité d’accéder aux Produits et/ou Services nécessitant l’identification de l’Utilisateur et/ou du Client via la connexion à son Compte.
Voyages intérieurs se réserve le droit de suspendre de plein droit, sans préavis ni indemnité, de manière temporaire ou définitive, le Compte de l’Utilisateur et/ou du Client dans les cas suivants : Non-respect grave et/ou répété des Conditions Générales, de la réglementation et législations en vigueur, des Conditions Particulières ou agissements contraires aux intérêts de Voyages Intérieurs ; Délivrance de fausses informations lors de la création du Compte ; Inactivité du Compte pendant douze mois consécutifs ; En cas de tout comportement outrageant. Le Compte ne peut toutefois pas être désactivé pour inactivité s’il correspond à un Contrat d’abonnement en cours.
III. COMMANDES DE PRODUITS ET/OU SERVICES
Les commandes peuvent être passées en ligne, sur le site. Il est nécessaire de créer ou de disposer d’un compte et de s’être identifié grâce à ses codes d’accès.
Après constitution de son panier d’achats, l’Utilisateur et/ou Client doit compléter l’ensemble des informations prévues dans le formulaire : coordonnées, adresse(s) de livraison et de facturation, mode de paiement, etc.
L’Utilisateur et/ou Client doit ensuite accepter expressément les Conditions Générales après en avoir pris connaissance et valider le formulaire de commande. La commande du Client sera alors considérée comme ferme.
IV. TARIFS
a. Tarifs applicables lors de la Commande
Les tarifs des offres de Produits et/ou Services de Voyages Intérieurs sont mentionnés dans les Conditions Particulières et indiqués avant toute souscription d’Abonnement ou offre ponctuelle.
Ils sont indiqués en euro TTC. Les frais de port éventuellement applicables à la commande sont indiqués et appliqués avant la validation et le paiement de celle-ci par le Client.
Si une ou plusieurs taxes ou contributions venaient à être créées ou modifiées, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des Produits et/ou Services présents sur les différents supports de vente.
Toutes les commandes, quel que soit le pays de domiciliation ou de livraison du Client, sont payables en euro.
Voyages Intérieurs se réserve la possibilité de modifier les prix des Produits et/ou Services pendant la durée de leur mise en vente, dans le respect de la réglementation en vigueur. Il peut également décider d’une opération promotionnelle ponctuelle. Les prix applicables à une Commande sont ceux en vigueur à la date de la Commande tels qu’ils sont mentionnés dans le formulaire de souscription. Les variations du prix ou la promotion d’un Produit et/ou Service postérieures à la date d’une commande ne peuvent donner lieu à réclamation ou à annulation de celle-ci par le Client.
Les offres promotionnelles ne sont proposées que pendant une durée limitée et sont soumises à conditions.
Si le client dispose d’un code susceptible de lui octroyer un avantage ou une promotion sur les Produits et/ou Services de Voyages intérieurs, celui-ci doit être enregistré lors de la souscription. Ce code ne peut être utilisé qu’une seule fois pendant sa période de validité.
b. Modifications de tarifs des Contrats d’abonnement en cours
Voyages intérieurs pourra réviser les tarifs des Contrats d’abonnement en cours dans les conditions suivantes :
– Pour un contrat d’abonnement souscrit pour une durée ferme et précise :
Le prix est garanti pour toute la période d’engagement en cours.
– Pour un contrat d’abonnement à durée libre :
Le prix ne peut être modifié avant un an, sauf si des paliers d’augmentation étaient déjà prévus pour la première année et acceptés lors de la souscription de la Commande. Pour toute augmentation non prévue au moment de la commande, Voyages intérieurs notifie au client l’augmentation de tarif avec un préavis minimum d’un mois avant son entrée en vigueur. A réception de cette notification, le Client peut procéder à une résiliation unilatérale de son abonnement dans un délai prévu dans la notification du préavis. A défaut de résiliation dans le délai imparti, la modification tarifaire sera réputée acceptée et s’appliquera jusqu’au terme du contrat.
V. PAIEMENT
Le règlement du paiement des prix des Produits et/ou services commercialisés par Voyages intérieurs peut être effectué :
– Par carte bancaire : Carte bleue, Visa, MasterCard, American Express, Eurocard et Visa Internationale ;
– Par paiement Paypal ;
– Par prélèvement automatique SEPA.
VI. LIVRAISON
– Voyages intérieurs s’engage à livrer les Produits au Client dans les plus brefs délais suivant l’encaissement du paiement.
– Sauf mention contraire dans les Conditions Particulières, les frais de livraison de Voyages intérieurs sont inclus dans le prix de l’abonnement souscrit.
– La souscription d’un abonnement dont l’adresse de livraison n’est pas située en France métropolitaine ou à Monaco ne peut se faire qu’auprès du Service Client, qui indique au cas par cas les frais de livraison applicables en sus du prix de l’abonnement.
– Les publications de magazine papier auxquelles le Client s’abonne lui sont livrées, à la fréquence prévue par son Contrat, à l’adresse indiquée lors de sa Commande. Il appartient au Client de communiquer des informations claires, exactes et complètes afin que sa commande puisse être correctement livrée.
– Les délais de livraisons sont fonctions de l’abonnement souscrit : pour un abonnement numérique la livraison est immédiate par le compte utilisateur du site ; pour un abonnement papier le délai de livraison est le 27 du mois suivant la date d’abonnement.
– Le Client s’engage à prévenir sans délai Voyages intérieurs de tout changement d’adresse ou autre information nécessaire à la livraison des publications en se connectant à son Compte en ligne.
Les délais de livraison sont ceux habituellement pratiqués par les services postaux ou les prestataires de portage. Voyages intérieurs décline toute responsabilité en cas de défaut et/ou retard d’acheminement de la publication causé par un dysfonctionnement total ou partiel du service postal ou du service de portage.
VII. DURÉE D’ENGAGEMENT & RÉSILIATION
1. Durée d’engagement
Les Offres d’Abonnement aux Produits et/ou Services de Voyages intérieurs sont souscrites pour la durée indiquée dans le formulaire de souscription applicable. Cette durée est déterminée : l’abonnement est souscrit pour une durée ferme et précise, et ne peut en principe pas être résilié en cours d’exécution (cf. section sur la résiliation). Le prix de l’abonnement est payé au comptant ou par mensualités par prélèvement automatique. Il est forfaitaire et non restituable. A son échéance, sauf stipulations contraires des Conditions Particulières, il fait l’objet d’une reconduction tacite.
2. Résiliation par le Client
Sauf stipulations contraires des Conditions Particulières, la résiliation d’un Abonnement doit être adressée par LRAR au Service Client.
Le Client qui souhaite résilier son contrat doit imprimer (ou recopier sur papier libre) :
– Pour un abonnement 100% numérique, le formulaire de résiliation accessible ANNEXE III. MODELE FORMULAIRE DE RESILIATION – ABONNEMENT ANNUEL
– Pour un abonnement mixte (papier + numérique), le formulaire accessible ANNEXE III. MODELE FORMULAIRE DE RESILIATION – ABONNEMENT ANNUEL
Les résiliations reçues par Voyages intérieurs jusqu’au 15 du mois en cours seront effectives à l’issue de ce mois. Les résiliations reçues après le 15 du mois en cours seront effectives à l’issue du mois suivant.
3. Résiliation par Voyages intérieurs
Voyages intérieurs peut résilier un contrat de plein droit et sans préavis en cas de non-respect de ses stipulations par le Client, sans préjudice de toute action que Voyages intérieurs pourrait décider d’engager à l’encontre de celui-ci, notamment en cas de prestations impayées.
Voyages intérieurs se réserve également la possibilité de résilier le contrat s’il s’avère que la prestation prévue ne peut être exécutée (notamment, adresse de livraison non desservie par les services postaux ou de portage ; adresse de livraison non couverte par un réseau de télécommunications de nature à permettre la fourniture d’un service en ligne). Dans ce cas, Voyages intérieurs s’engage à rembourser le Client des prestations payées mais non réalisées. Cette résiliation ne constitue pas un préjudice ouvrant droit à un quelconque dédommagement de la part de Voyages intérieurs.
VIII. DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément aux articles L. 221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client, susceptible d’être qualifié de consommateur au sens des textes en vigueur, dispose d’un droit de rétractation lui permettant de demander le remboursement d’une Commande passée à distance (en ligne ou par téléphone).
Le Client n’a pas à motiver sa décision. Le Client informe Voyages intérieurs de sa décision de se rétracter en imprimant et complétant le formulaire de rétractation se trouvant en ANNEXE II. Sa demande, accompagnée d’un RIB, doit être adressée, avant l’expiration du délai de quatorze (14) jours. Aussi, lorsque le droit de rétractation porte sur l’achat d’un bien corporel, le simple renvoi de celui-ci ou le refus du Client d’en prendre livraison ne suffit pas à exprimer la volonté du Client de se rétracter.
Dès la réception du formulaire de rétractation, Voyages intérieurs adresse au Client un accusé réception. En cas de rétractation après achat d’un bien corporel, le Produit doit être retourné, le plus rapidement possible et au plus tard avant l’expiration du délai de quatorze (14) jours suivant la communication par le Client de sa décision de se rétracter, à l’adresse suivante : Ambre Marketing – 58 avenue des Caillols, Bat C12, 13012 Marseille, France.
En cas de rétractation après souscription d’un service, le prix payé est remboursé, déduction faite d’un montant correspondant aux services déjà fournis avant la décision de rétractation, lorsque ceux-ci ont été fournis avec l’accord exprès du Client.
En cas de rétractation après souscription d’une formule d’abonnement à une publication de magazine périodique papier, le prix payé de l’abonnement sera remboursé, déduction faite du ou des produits ayant déjà servis. Aussi, en cas de rétractation après achat d’un bien corporel, Voyages intérieurs se réserve le droit de différer le remboursement jusqu’à récupération de ces biens et/ou de le refuser s’ils sont retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis.
IX. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Voyages intérieurs est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments qui composent ses publications de magazine numérique et papier, l’ensemble de ses supports de communication, tels que texte, photographie, image, infographie, dessins, logo, enregistrement phonographique ou vidéographique, format éditorial, charte graphique, programme informatique ou toute autre création ou œuvre protégeable, ou s’est vu concéder les droits de propriété intellectuelle y afférents. Qu’ils soient accessibles gratuitement ou non, toute reproduction, représentation, diffusion, traduction ou exploitation totale ou partielle, de quelque nature que ce soit et par quelque moyen que ce soit, de l’un quelconque de ces éléments, sans l’autorisation écrite et préalable de Voyages intérieurs, est strictement interdite et constituerait, au regard des articles L. 335-2 du Code de la propriété intellectuelle, un délit de contrefaçon passible de trois ans d’emprisonnement et 300 000 € d’amende.
Voyages intérieurs est également propriétaire exclusif des marques qu’il a déposées ou exploite régulièrement. Leur reproduction, usage ou apposition sans l’autorisation écrite et préalable Voyages intérieurs, est strictement interdite et constituerait un acte de contrefaçon engageant la responsabilité civile de son auteur au titre de l’article L. 716-1 du Code de la propriété intellectuelle.
L’utilisation ou l’achat d’un Produit et/ou Service par un Utilisateur et/ou Client ne confère nul droit autre que celui d’un usage strictement personnel non marchand. Pour toute demande d’autorisation relative aux éléments de propriété intellectuelle de Voyages intérieurs, il est possible contacter le service commercial de Voyages intérieurs à l’adresse électronique suivante : contact@serendrelaviebelle.com
X. RESPONSABILITÉ
Voyages intérieurs est responsable de la bonne exécution des obligations lui incombant en vertu des présentes Conditions Générales et Conditions Particulières.
Toutefois, Voyages intérieurs peut s’exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l’inexécution ou la mauvaise exécution de ses obligations est imputable soit à l’Utilisateur et/ou au Client, soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat, soit dans un cas de force majeure.
XI. DONNÉES PERSONNELLES
Voyages intérieurs est amené à collecter et traiter des données à caractère personnel concernant l’Utilisateur et/ou Client, dans le cadre des souscriptions d’abonnements. Voyages intérieurs s’engage à ce que ces données soient utilisées dans le seul cadre des transactions relatives aux prestations souscrites.
Ces traitements s’effectuent en conformité avec les dispositions légales et réglementaires relatives aux traitements de données à caractère personnel et, en particulier, la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018, le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la Protection des personnes physiques à l’égard du traitement de données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (dit ” RGPD “), ainsi que toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur.
XII. SERVICE CLIENT
Si l’Utilisateur et/ou Client a besoin d’une assistance spécifique ou souhaite formuler une réclamation, le Service Client de Voyages intérieurs peut être contacté selon les modalités suivantes : par courrier postal à l’adresse suivante : Voyages Intérieurs – Service Client – 68 rue Sainte 13001 Marseille.
XIII. RÉCLAMATION – MÉDIATION
En cas de réclamation, l’Utilisateur et/ou Client peut s’adresser au Service Client de Voyages intérieurs qui s’efforcera de trouver une solution amiable au différend.
XIV. LITIGE – DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Les Conditions Générales et les Conditions Particulières sont régies par le droit français et les présentes CGV et CPV sont rédigées en langue française.
En cas de litige non résolu par l’une ou l’autre des voies de recours prévues ci-dessus, les tribunaux français seront compétents.
En cas de litige avec des professionnels et/ou commerçants, les tribunaux de Marseille seront compétents.
ANNEXE I. CONDITIONS PARTICULIÈRES
LES OFFRES D’ABONNEMENT ET DE RÉABONNEMENT, HORS PROMOTION
Les Formules : Papier & Numérique
ABONNEMENT ANNUEL – Papier + Numérique (mixte)
Description de l’offre : formule annuelle, 12 numéros du magazine Voyages intérieurs en format papier + accès au format numérique.
Conditions de l’offre : tarif hors promotion applicable à tout abonnement ou réabonnement par un particulier résidant en France métropolitaine.
Prix : 120 € TTC pour 1 an.
Modalités de paiement : comptant par carte bancaire, Paypal, SEPA.
Durée minimum d’engagement : 1 an
Renouvellement Tacite : la reconduction est tacite quelle que soit la modalité de paiement choisi.
ABONNEMENT ANNUEL – Numérique (uniquement)
Description de l’offre : formule annuelle, 12 numéros du magazine Voyages intérieurs au format numérique.
Conditions de l’offre : tarif hors promotion applicable à tout abonnement ou réabonnement par un particulier résidant en France métropolitaine.
Prix : 44 € TTC pour 1 an.
Modalités de paiement : comptant par carte bancaire, Paypal, SEPA.
Durée minimum d’engagement : 1 an.
Renouvellement Tacite : la reconduction est tacite quelle que soit la modalité de paiement choisie.
ANNEXE II. MODELE FORMULAIRE DE RETRACTATION – ABONNEMENT ANNUEL
Formule mixte : papier + numérique ou numérique
Aux bons soins de :
La société Ambre Marketing
Adresse postale : 58 avenue des Caillols, Bat C12, 13012 Marseille
Adresse électronique : contact@serendrelaviebelle.com
(*) Je vous notifie par la présente ma volonté de me rétracter à mon abonnement annuel papier + numérique souscrit en date du :
(*) Je vous notifie par la présente ma volonté de me rétracter à mon abonnement annuel numérique souscrit en date du :
Nom du Client :
Adresse électronique du Client :
Signature du Client : (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier)
Date :
(*) Rayez la mention inutile.
ANNEXE III. MODELE FORMULAIRE DE RESILIATION –
ABONNEMENT ANNUEL
Formule mixte : papier + numérique ou numérique
Prénom, Nom
Adresse
Code Postal – Ville
Destinataire
Adresse
Code Postal – Ville
À (Ville), le (Date)
Objet : lettre de résiliation
Madame, Monsieur,
Par la présente, je vous fais part de ma volonté de résilier mon abonnement (Préciser s’il s’agit de l’abonnement papier + numérique ou numérique) souscrit le (Préciser la date de début de contrat ou d’abonnement) auprès de votre entreprise, avec mon adresse électronique suivante :
Je souhaite résilier pour la raison suivante : (Choisir parmi ces cas de figure)
Mon Contrat/abonnement arrive à échéance et je ne souhaite pas le renouveler.
Je ne suis pas satisfait(e) de vos services et considère que vous avez manqué à vos obligations contractuelles. (Détailler éventuellement)
Aussi, je vous demande de bien vouloir mettre fin à ce contrat/cet abonnement à compter du (Date de fin).
Si le règlement se fait par prélèvement automatique préciser :
Ayant opté pour le prélèvement automatique, je vous demande de bien vouloir interrompre les prélèvements dès que la résiliation sera effective.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Signature
